Archives départementales CG54

Mentions légales

Informations légales du site http://ressourcesenligne.archives.cg54.fr

Ce site est celui du service des archives départementales de la Meurthe-et-Moselle, mis en ligne le 12 novembre 2014.
Pour toute information liée à l’utilisation du site, vous pouvez contacter le service par courrier postal à l’adresse ci-dessous :
Archives départementales de Meurthe-et-Moselle
1 rue de la Monnaie
CS 75202
54052 Nancy cedex

Directeur de publication

M. le président du conseil départemental de Meurthe-et-Moselle

Conception technique et hébergement

Anaphore - SARL au capital de 22.867,35 €
3 ter chemin de la Fontaine
13570 Barbentane
France
Tél : +334 90 95 62 65
RCS Tarascon 390 922 573

Propriété Intellectuelle

Le présent site est la propriété du Département de Meurthe-et-Moselle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, logos ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont conservées sous la responsabilité du Département de Meurthe-et-Moselle, qui dispose de l’autorisation de les diffuser.
La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu'elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'informations, et qu'elle soit conforme aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, y compris pour les documents téléchargeables et /ou imprimables.
À l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du service des archives départementales de Meurthe-et-Moselle est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Lien Hypertexte

Le site du service des archives départementales de Meurthe-et-Moselle autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve : Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le Département de Meurthe-et-Moselle se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.
Le Département de Meurthe-et-Moselle ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir des sites, et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

Conditions d’accès et d’utilisation

L'accès au site archives départementales de Meurthe-et-Moselle est ouvert à tous ; avant toute utilisation du service, il appartient aux utilisateurs de se rapprocher de leur fournisseur d'accès afin de s'assurer que le navigateur utilisé permet bien l'accès, dans une configuration sécurisée, au site Web.
Il a été testé pour Safari version 8.0.2, Chrome 39, Internet Explorer 9, Firefox 33.1.1.
Le site est réalisé par la société Anaphore grâce à la solution Bach. Le nom de la solution de gestion de site « Bach ricercare » est un nom déposé.
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le moteur de recherche est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure du réseau de télécommunication, autres difficultés techniques ou opérations de maintenance.
Les présentes informations peuvent être modifiées à tout moment par Anaphore. Nous vous conseillons en conséquence de les consulter régulièrement.